Mentions légales

Éditeur

Le site mandat-administratif.fr est un service de Chorus Pay, édité par :

Hébergement

Propriété intellectuelle

Les contenus rédigés de ce site (textes, structure, base de données) sont la propriété de TIM TIRET, sauf mention contraire. Les noms, logos et marques des boutiques citées restent la propriété de leurs titulaires. Ils sont utilisés à des fins d'identification et d'information, dans le cadre d'un annuaire.

Correction et retrait

Toute boutique référencée peut demander la correction de sa fiche ou son retrait de l'annuaire en écrivant à contact@choruspay.fr. Les demandes sont traitées par l'équipe éditoriale et tracées.

Données personnelles

Le responsable de traitement est TIM TIRET, représentée par Timothée Monnier. Les modalités de collecte et vos droits sont détaillés dans la politique de confidentialité. Vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL (3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, cnil.fr).

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Dijon sont seuls compétents, sauf dispositions légales contraires d'ordre public.